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TGC

Guide de passage aux taux définitifs de la TGC avec StockXL

Version 14 mise en ligne le 02/10/2018

Ce document étant mis à jour au fur et à mesure des informations nous parvenant, n'hésitez pas à consulter les changements apportés aux différentes versions de cette page.


Contenu du guide :


Contactez-nous afin d'obtenir votre mise à jour si vous ne disposez pas des menus & utilitaires présentés dans ce guide :
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  par email à l'adresse support@stockxl.nc
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Résumé des procédures StockXL

Procedures

Avant le 01/10/2018, chaque société gérant des stocks d'articles est amenée à lancer un ensemble de procédures (voir Étape 1) afin de préparer le passage à taux pleins de la Taxe Générale sur la Consommation (TGC).

À la date du 01/10/2018, le passage à taux pleins comporte deux procédures obligatoires à effectuer dans l'ordre:

  1. la procédure de désarmement qui déduit des prix de revient les taxes douanières déjà payées (voir Étape 2),
  2. la procédure de mise en place des nouveaux taux de TGC et de recalcul des prix (voir Étape 3).

Ces procédures ne sont pas exécutées automatiquement par le logiciel StockXL : il incombe au responsable de chaque entreprise de conduire les différentes étapes nécessaires. Seuls les utilisateurs ayant suffisamment de droits auront accès à ces procédures.

Tous les clients StockXL disposant d'un contrat d'assistance ont été mis à jour. Toutefois, des mises à jour correctives du STOCKXL seront déployées selon les futurs arrêtés précisant les détails techniques du passage aux taux définitifs. Ainsi, les procédures décrites ci-dessous sont susceptibles d'être modifiées selon la règlementation à venir.
La mise à jour inclus de nouveaux champs et outils:

La mise à jour des taux de TGC dans le tableau des codes, le report des taux TGC dans les fiches Articles, le recalcul des prix Hors Taxes (HT) et le recalcul des prix Toutes Taxes (TTC) font l'objet de procédures distinctes. La modification manuelle des taux TGC dans le tableau des codes n'entraîne pas automatiquement la mise à jour des autres données.

Attention !
La procédure de désarmement et les étapes qui suivent (y compris le ré-étiquetage éventuel des articles) doivent impérativement être lancées avant la reprise des factures du 01/10/2018. Dans le cas contraire, les nouveaux taux de TGC s'appliqueront sur des prix de vente HT non réduits, ce qui aboutira à des prix « hors norme ». En conséquence, dès le 01/10/2018 :
  - StockXL (« back office ») verrouillera l'accès à la saisie/modification des factures tant que l'opération de désarmement (voir Étape 2) n'aura pas été lancée,
  - Suite aux procédures de désarmement et re-caclcul des prix TTC (voir Étape 3), les points de vente devront obligatoirement être relancés afin de disposer d'une base de données à jour avant de facturer.

Remarque :
Si vous disposez de plusieurs prix de vente par Article, StockXL ne mettra à jour que le « Prix de vente 1 ». Les prix de vente 2, 3, 4 et 5, les « prix promo » ainsi que les tarifs spécifiques étant renseignés manuellement, ils ne peuvent pas être modifiés automatiquement par les procédures présentées ci-dessous car ils correspondent à des politiques tarifaires internes.

ÉTAPE 1 : Préparation avant le « désarmement »

Procedures

Ces préparatifs doivent être effectués dès maintenant.

A. Définir les articles non stockés

Le fichier des articles peut contenir aussi bien des objets que des prestations de service. Afin d'indiquer qu'un article est considéré comme un service et qu'il ne doit pas être pris en compte lors de la procédure de désarmement, il faut saisir la mention « FAM » dans le champ « Unit. » de la fiche Article. Cela indique au logiciel qu'il ne s'agit pas de produits stockés.

Astuce :
Les articles comportant la valeur « FAM » dans le champ « Unit. » ne seront pas pris en compte dans la fonction de désarmement ni dans les inventaires (voir « Médias de formation StockXL »). La quantité en stock de ces articles peut être à zéro, elle n'est pas diminuée lors des facturations.

B. Vérifier sur les fiches des fournisseurs la mention « Local (O/N) »

Le taux de remboursements des taxes douanières est différent selon que vos fournisseurs sont extérieurs à la Nouvelle-Calédonie (« rang 1 ») ou locaux (« rang 2 »). Ce renseignement est à préciser sur chaque fiche Fournisseur dans le champ « Local O/N » :

Remarque :
StockXL vous demandera à son lancement si vos fournisseurs sont majoritairement locaux ou hors du Territoire. Votre réponse (oui/non) renseignera par défaut le champ « Local O/N » de toutes les fiches Fournisseur.

Attention !

Cette question concernant les fournisseurs ne sera posée que si vous n'avez qu'une seule session (fenêtre) StockXL ouverte. Au besoin, faites fermer les autres sessions StockXL et relancez uniquement votre session pour permettre au programme de modifier vos données.

C. Vérifier les taux associés aux codes TGC

À partir du menu UTILITAIRES, puis Parametres :

Attention !

  • Le champ « A compter du » devra contenir la date de passage à la TGC à taux pleins, soit le 01/10/2018.
  • Les taux 5.25, 5.35, 5.50 et 6 n'existant plus, il faudra saisir dans la colonne « Taux Futur » les taux correspondant que vous retrouverez dans l'arrêté du 4 septembre indiquant la répartition des biens et services selon les taux de TGC (voir Documents et sites officiels).

Remarque :
Si les taux actuels ont été modifiés dans la colonne « Taux ACTUEL » (en rouge), procéder à une indexation pour reporter ces taux dans les fiches Articles concernées :

  1. Assurez-vous d'avoir une seule session (fenêtre) StockXL ouverte,
  2. Ouvrez le menu UTILITAIRES,
  3. Ouvrez le menu Organisation - indexation,
  4. Sélectionnez GLOBAL.

L'indexation met uniquement à jour le taux de TGC actuel (« Taux ACTUEL » en rouge) dans les fiches Articles.
Les taux futurs et les prix (HT et TTC) ne sont pas mis à jour/recalculés lors de l'indexation. Ces modifications de prix font l'objet de procédures distinctes (voir Étape 3) .

Astuce :
Il est possible de remplacer globalement un code TGC (A, B, C, ...) par un autre sur l'ensemble des fiches Articles :

  1. Ouvrez le menu UTILITAIRES,
  2. Sélectionnez le menu Epuration des archives - recalcul,
  3. Sélectionnez le menu Changement de Prix et/ou de taux de Taxe / Article,
  4. Sélectionnez 1 – Changement de taux de Taxe / Article.

D. S'assurer que le champ « taux à déduire » est renseigné correctement

La page suivante du menu Parametres (après les codes TGC vus dans l'étape « C » précédente) donne accès au tableau intitulé « TAUX DE DESARMEMENT ».
Ce tableau permet de saisir de façon globale et par défaut les taux de désarmement pour chaque code TGC (A, B, C, ...) selon que le fournisseur est considéré local (colonne « LOCAL ») ou exterieur (colonne « IMPORT ») à la Nouvelle-Calédonie (voir le champ « Local O/N » de l'Étape 1-B).

Attention !
Si vous êtes importateur direct (de « rang 1 ») ayant opté pour la méthode forfaitaire, les taux de désarmement devront être calculés au prorata de votre valeur de stock par taux TGC définitifs à partir du taux de remboursement forfaitaire fourni par l'ARTI (voir Documents et sites officiels: « Message à l'attention des redevables de la TGC concernant le dispositif de remboursement des taxes à l’importation » et « Présentation du 30/08/2018 (format PDF) »). La valeur en stock par taux de TGC vous sera fournie par la procédure de simulation de passage à taux pleins (voir l'Étape 1-E).
Vérifiez les règles de calcul et le code applicable à votre stock en vous rendant sur la page https://www.tgc.nc/recalculer-son-prix-de-revient/.

Les différents taux de désarmement saisis dans ce tableau servent à renseigner le taux de désarmement des fiches Articles ayant les codes TGC (A, B, C, ...) correspondants. Dans la fiche Article, ce taux de désarmement s'intitule « TX A DEDUIRE » et est modifiable au cas par cas selon vos besoins.
Seul ce champ « TX A DEDUIRE » de la fiche Article est utilisé par StockXL pour caculer le pourcentage à appliquer en diminution sur le prix de revient des articles lors de la procédure de désarmement ci-après (voir Étape 2).

Astuce :
Dans le cas d'articles non éligibles au désarmement, saisir 0 (zéro) dans le champ « TX A DEDUIRE ».

Attention !
À la fin de la saisie des taux sur cette page « DESARMEMENT », StockXL vous demandera de confirmer si vous souhaitez appliquer ces taux à déduire sur l'ensemble des articles. Si vous acceptez, vous écraserez d'éventuelles modifications saisies manuellement dans le champ « TX A DEDUIRE » des fiches Article.

E. Lancer une simulation du passage à taux pleins

Les étapes précédentes (Étape 1-A, B et C) doivent impérativement avoir été effectuées au préalable.

StockXL vous permet de lancer une simulation de passage aux taux pleins. Cette procédure ne modifie rien dans votre StockXL et vous pouvez la lancer dès que possible et autant de fois que vous le souhaitez. StockXL vous informera si des anomalies sont détectées (prix de reviens négatifs, stocks négatifs, etc.).
La simulation vous permet :

À partir du menu UTILITAIRES, sélectionnez le menu Lancer une simulation du désarmement.
Le document produit est identique à celui de l'Étape 2-B. Référez-vous à cette étape afin de consulter le détail de ce document.

Remarque :
- La dernière mise à jour de StockXL permet d'éditer le document de simulation et de désarmement par code TGC.
- La simulation indique à « l'instant t » l'impact de la TGC sur vos prix. Le prix définitif d'un Article pourra varier par exemple lors d'entrées en stock modifiant le prix de revient avant le 01/10/2018.

ÉTAPE 2 : Désarmement

Procedures

Ces étapes sont à effectuer dans l'ordre indiqué à partir du 01/10/2018.

A. Justificatifs

Vous devez impérativement éditer un inventaire complet détaillé (non abrégé) au soir du 30/09/2018 ou au matin du 01/10/2018, avant le désarmement :

  1. Ouvrez le menu FICHIER ARTICLES,
  2. Sélectionnez le menu Listes du Stock,
  3. Sélectionnez Inventaire chiffré,

Les procédures d'inventaire font l'objet de vidéos YouTube spécifiques que vous pouvez visualiser dans la partie « Médias de formation StockXL » de ce guide.

Remarque :
Ce document devant servir de justificatif aux demandes de désarmement, il devra évidemment être cohérent et éviter de présenter des stocks négatifs, prix de revient négatifs et autres aberrations.

B. Désarmement

Attention !
La procédure de désarmement ne peut être exécutée qu’une seule fois. Pour visualiser l'impact du désarmement sur vos prix sans que le programme ne modifie vos fiches Articles, vous pouvez lancer une simulation (voir Étape 1-E).

Le désarmement va affecter les prix de revient et les prix de vente HT des articles (et rien d'autre).
Elle va diminuer du prix de revient le montant du « taux à déduire » enregistré précédemment dans chaque fiche article.
Cette réduction du prix de revient représente le montant des taxes douanières déjà payées lors de l'entrée des produits sur le Territoire. Ce montant, figurant dans les documents PDF et XLS édités ci-après, représente la base de calcul du montant de remboursement à soumettre à l'ARTI (voir la section des liens officiels).

Pour lancer la procédure, ouvrez le menu UTILITAIRES et sélectionnez LANCER LE DESARMEMENT DES TAXES DOUANIERES SUR LES ARTICLES.
Cette procédure de désarmement génère un fichier PDF et un fichier XLS des articles « désarmés ». Vous retrouverez dans ces fichiers les colonnes suivantes :

Cette liste est complétée par les lignes suivantes, que vous retrouverez à la fin des documents :

Remarque :
Une fois le désarmement déclenché, vous pourrez ré-éditer ces fichiers PDF et XLS autant de fois que souhaité. Pour cela, ouvrez le menu Utilitaires, puis sélectionnez Re-génerer les fichiers pdf et xls du désarmement.

Attention !
Ces documents doivent être conservés précieusement car ils seront à présenter comme justificatifs lors de contrôles ultérieurs. Vous pouvez également éditer l'inventaire chiffré après désarmement (voir Étape 2-A).

ÉTAPE 3 : Re-calcul des prix TTC

Procedures

Cette étape doit être effectuée après la procédure de désarmement (voir Étape 2) le 01/10/2018.

A. Application des nouveaux taux

Si ce n'est pas déjà le cas, il est nécessaire de mettre à jour les taux définitifs de la TGC dans les fiches Articles à partir des taux saisis dans le tableau récapitulatif (voir Étape 1-C). Pour ce faire, procéder à une indexation afin de reporter ces taux de manière globale dans toutes les fiches Articles concernées :

  1. Assurez-vous d'avoir une seule session (fenêtre) StockXL ouverte,
  2. Ouvrez le menu UTILITAIRES,
  3. Ouvrez le menu Organisation - indexation,
  4. Sélectionnez GLOBAL.

B. Re-calcul des prix depuis les taux mis à jour

La procédure de re-calcul va modifier le prix TTC en appliquant les nouveaux taux de TGC de chaque article sur le nouveau prix de vente HT recalculé par la procédure de désarmement (voir Étape 2-B).
Pour lancer la procédure :

  1. Ouvrez le menu UTILITAIRES,
  2. Sélectionnez le menu Epuration archives - recalcul,
  3. Sélectionnez le menu Changement des prix et/ou de taux de TAXE / ARTICLE,
  4. Sélectionnez 2. Recalculer les prix TTC (appliquer taxes sur prix HT existant).

Attention !
Tous les prix saisis dans des pro forma ou des réservations antérieures au 01/10/2018 devront être réactualisés ligne par ligne par les utilisateurs. StockXL ne modifie pas de lui-même ces documents à caractère contractuel.

Remarque :
Après le re-calcul des prix TTC, il sera nécessaire de ré-étiqueter les produits (ou gondoles) dont le prix TTC a changé.

C. Points de vente en mode « front-office » et en mode « secours »

Les points de vente en « caisse traditionnelle » et « CaisseXL » qui fonctionnent en mode asynchrone « front-office » et en mode « secours » devront impérativement être à jour des nouveaux taux & prix avant de facturer le 01/10/2018.
Une fois le re-calcul effectué (voir Étape « B » ci-dessus), procéder comme suit :

  1. Éteindre complètement la caisse,
  2. Redémarrer la caisse en s'assurant qu'aucun message d'erreur n'est rencontré,
  3. Si besoin, lancer manuellement le « mode secours » (la caisse ne fonctionne alors plus en mode « direct »)
  4. Effectuer un contrôle manuel sur quelques fiches Articles de la caisse pour s'assurer que les nouveaux taux & prix ont bien été intégrés.

Médias de formation StockXL

A. Procédure d'inventaire global

B. Procédure d'inventaire partiel

C. Procédure d'inventaire à l'aide du collecteur ScanXL

Documents et sites officiels (liste non exhaustive)

Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie :

Congrès de la Nouvelle-Calédonie :

Direction des Services Fiscaux de la Nouvelle-Calédonie (DSF) :

Direction Régionale des Douanes de la Nouvelle-Calédonie :

Direction des Affaires Économiques de la Nouvelle-Calédonie (DAE) :

Chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie (CCI) :

Chambre de métiers et d'artisanat (CMA) :

MEDEF NC :

FINC :

Documents officiels :